La commune de Clochéo Thème 5 s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 et au Référentiel Général d'Amélioration de l'Accessibilité (RGAA 4.1).
Le site de la commune de Clochéo Thème 5 est partiellement conforme au RGAA 4.1. Des audits réguliers sont effectués pour améliorer le niveau de conformité.
Si vous rencontrez un obstacle à l'accès à un contenu ou une fonctionnalité de ce site, vous pouvez nous contacter afin d'obtenir une alternative accessible ou d'obtenir le contenu sous une autre forme, via le formulaire de contact.
Si vous n'obtenez pas de réponse rapide à votre signalement, vous pouvez adresser vos réclamations au Défenseur des droits : www.defenseurdesdroits.fr